Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte-d'Or (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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GENERALITES | 1955-1979

Cote : 19840335/1-19840335/32

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
Mission d'inspection Agriculture-Finances. 1972 | Rapport d'ensemble sur les compagnies d'aménagement régional, par MM. Charpentier, inspect...

Cote : 19840335/1

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
SOMIVAL | - La Société pour la mise en valeur de la région Auvergne-Limousin, par M. Steinlein, ingénieur du GREF. | - Administration et org...

Cote : 19840335/2

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
S.C.P. | - Administration et organisation interne, par MM. Hustache et Steinlein. | - Insertion de la Société dans l'économie régionale, par...

Cote : 19840335/3

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
Lettres de mission aux compagnies | - Projet de réforme des compagnies, consultations diverses : correspondance, documentation, 1973-1976

Cote : 19840335/4

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
- Préparation des textes, 1974-1976 | - Application, nouveau projet : correspondance, 1976-1979

Cote : 19840335/5

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
Conventions du 8 décembre 1977 entre l'Etat et les compagnies : documentation, correspondance, projets et texte des conventions. 1976-1979 :...

Cote : 19840335/6

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
- C.A.R.A., SOMIVAC, SOMIVAL.

Cote : 19840335/7

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
Plans | - exécution des III , IV et V plans : correspondance, instructions, notes, rapports. 1956-1970 e e e | A noter : rapport du ...

Cote : 19840335/8

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...
- Préparation du VI plan : bilans, correspondance, dossiers techniques pour la S.C.P. 1968-1970 e | - Etudes de la rationalisation des ch...

Cote : 19840335/9

Période : 1927 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'hydraulique agricole ; Bureau grands aménagements régio...

Côte-d'Or (France ; département)

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