Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte-d'Or (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Cote : 2203 W 1-93

Période : 1928 - 2012
Affaires générales

Période : 1928 - 2012

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Projet de création d'un aéroport civil à Dijon (1928-1932). Visite, correspondance, rapports, règlement (1944-1952). Inauguration de l'aérop...

Cote : 2203 W 1

Période : 1928 - 1988

Fonds : 2203 W - Aéroport civil de Dijon Longvic
Ouverture 7/7 (1988-1992) et circulation de nuit (1972)

Cote : 2203 W 2

Période : 1972 - 1992

Fonds : 2203 W - Aéroport civil de Dijon Longvic
Listes des entreprises exportatrices : Côte-d'Or (1999), Saône et Loire (sd), Doubs (2000), Bourgogne (1998-1999)

Cote : 2203 W 3

Période : 1998 - 2000

Fonds : 2203 W - Aéroport civil de Dijon Longvic
Comités et commissions

Période : 1928 - 2012

Fonds : 2203 W - Aéroport civil de Dijon Longvic
Commission aviation

Cote : 2203 W 11

Période : 1946 - 1979

Fonds : 2203 W - Aéroport civil de Dijon Longvic
Commission "Aéroport"

Cote : 2203 W 12

Période : 1999 - 2001

Fonds : 2203 W - Aéroport civil de Dijon Longvic
Commissions diverses : commission "Aménagement du territoire", commission "Transport, aviation, tourisme" ; groupe de travail "Port fluvial"

Cote : 2203 W 13

Période : 1980 - 1983

Fonds : 2203 W - Aéroport civil de Dijon Longvic
Comité des élus

Période : 1928 - 2012

Fonds : 2203 W - Aéroport civil de Dijon Longvic

Côte-d'Or (France ; département)

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