Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte-d'Or (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Dijon (Côte-d'Or) - Abbaye de Clairvaux (ancienne) ; James-Demontry (rue).

Cote : C/1999/39/3-39

Période : 1939 - 1983

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Abbaye de Clairvaux (ancienne) ; James-Demontry (rue).

Cote : C/1999/39/3-40

Période : 1986 - 1987

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Cathédrale Saint-Bénigne et sa crypte.

Cote : C/1999/39/3-41

Période : 1983 - 1987

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Cellier de Morimont de l'Abbaye Saint-Bénigne (ancien) ; Magdeleine (cour) ; Emile-Zola (place).

Cote : C/1999/39/4-42

Période : 1953 - 1989

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Collège des Godrans (ancien), Bibliothèque municipale ; Ecole-de-Droit (rue de l') 3, 5 ; Petit-Potet (rue du) 27, 29.

Cote : C/1999/39/4-43

Période : 1986 - 1992

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Eglise Notre-Dame.

Cote : C/1999/39/4-44

Période : 1985 - 1987

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Eglise Saint-Jean.

Cote : C/1999/39/5-45

Période : 1985 - 1993

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Hospice Sainte-Anne (ancien), Musée d'art sacré, Musée de la vie bourguignonne ; Sainte-Anne (rue).

Cote : C/1999/39/5-46

Période : 1983 - 1984

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Hôtel Brûlart ; Bossuet (place) 27.

Cote : C/1999/39/5-47

Période : 1981 - 1985

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen
Dijon (Côte-d'Or) - Hôtel Nicolas Rolin, Archives départementales ; Jeannin (rue) 8.

Cote : C/1999/39/5-48

Période : 1984 - 1987

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices de Corse et de Dijon par Bernard Colette, Georges Jouven et Michel Jantzen

Côte-d'Or (France ; département)

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