Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte-d'Or (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Biens immeubles, acquisitions et échange (1681-1809).

Cote : 65 J177

Période : 1681 - 1809

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Pierre Tremeau, obligation pour le marquis d'Essé (1715) ; tutelle et inventaire des enfants mineurs (1733).

Cote : 65 J133

Période : 1715 - 1733

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Famille Jouachim, paiement de dîme à la paroisse de Neuffontaines (1734).

Cote : 65 J134

Période : 1734 - 1734

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Eustache Bonnoron, baux à cheptel et obligations à divers (1742-1759) ; acquisition des droits successoraux de Benoiste Laurent veuve Jolly ...

Cote : 65 J135

Période : 1742 - 1762

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Louis et Jeanne Poullet, cession de rente à Pierre Sarasin (1751).

Cote : 65 J136

Période : 1751 - 1751

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Jean-Pierre de Menou, succession (1758).

Cote : 65 J137

Période : 1758 - 1758

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Jean-Philibert de Courvol, contrat de mariage avec Thérèse Maréchal (1760) ; comptes avec les héritiers de Jean de Corbelin (1762) ; testame...

Cote : 65 J138

Période : 1760 - 1767

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Etienne Goy, paiement à Jean-Baptiste Delamothe d'une rente due par Jeanne Maussaire veuve Vee (1780).

Cote : 65 J139

Période : 1780 - 1780

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Pierre L'Attaignant, extrait des registres mortuaires (1787).

Cote : 65 J140

Période : 1787 - 1787

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban
Charles Poulin, extrait du contrat de mariage avec Elisabeth Boyer (an II).

Cote : 65 J141

Période : 1793 - 1794

Fonds : Fonds de la Terre de Vauban

Côte-d'Or (France ; département)

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