Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-et-Oise (France ; département ; 1790-1968)

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Sarthe, Seine (Paris), Seine-et-Oise, Somme.

Cote : 692

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Seine-Inférieure (1900). Seine-et-Marne (1911). Seine-et-Oise (1910-1932). Deux-Sèvres (1900-1915). Somme (1921). Tarn (1889). Var (1903). V...

Cote : 4O/98

Période : 1864 - 1935

Fonds : 4O - Dons et legs (1778-1976)
ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine GILARDONI : acquisition du domaine RADOT, vente de terrain à l'Office des Habitatio...

Cote : 24J/1/1

Période : 1919 - 1953

Fonds : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
Services commerciaux. - Annonces commerciales, coupures de presse : - Le Républicain (n° 231 de 1949, n° 235 de 1951) ; - Les petites affich...

Cote : 24J/102/1

Période : 1949 - 1958

Fonds : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
GRANGES-LE-ROI (LES). - Relations avec la Préfecture de Seine-et-Oise. - Correspondance administrative (1897-1942).

Cote : EDEPOT45 2D/1

Période : 1897 - 1935

Fonds : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Archives communales. - Inventaires (1835-1861) ; inspection (1905) ; correspondance (1835-1912) (contenant notamment...

Cote : EDEPOT45 3D/1

Période : 1835 - 1912

Fonds : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations et secours aux déplacés et réfugiés : instructions, correspondance, édition spéciale du journal L'AUTO (...

Cote : EDEPOT45 5Q/4

Période : 1911 - 1942

Fonds : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (190...

Cote : EDEPOT16 2D/1

Période : 1771 - 1944

Fonds : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Règlements des hôpitaux de la région et de Seine-et-Oise ; statuts, classement des hôpitaux.

Cote : HDEPOT1 J/1

Période : 1840 - 1939

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Circulaires sur la comptabilité des hôpitaux et des marchés de travaux et des fournitures (1914-1941) ; circulaire sur l'exécutio...

Cote : HDEPOT1 J/8

Période : 1887 - 1947

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Seine-et-Oise (France ; département ; 1790-1968)

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