Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saligny (Bellevigny, Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Saligny (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité
Saligny (Pays de la Loire, Vendée) - commune

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Police municipale, 1833. - Revenus et charges, 1820-1931 : acquisitions-ventes de terrains (1820-1925), emprunts et impositions (1849-1871),...

Période : 1820 - 1931

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1925-1938. - Revenus et charges : baux (1918-1934), crédits (1926), concessions funéraires (1927-1933), emprunts (1937-1...

Période : 1918 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : emprunts (1937), assurances (1938). - Édifices et services publics : école publique de garçons (1927-1928), école publi...

Période : 1927 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
La place de l'église : enseigne "Lunard Charles" (vue 1), "vue prise de chez Aimé Lunard" (vue 2).

Période : 1931 - 1931

Fonds : 1 Num 20 - Cartes postales de Vendée (Collection Meunier)
Les écoles libres.

Période : 1931 - 1931

Fonds : 1 Num 20 - Cartes postales de Vendée (Collection Meunier)
9 novembre 1913 (suite)-mai 1920.

Période : 1913 - 1920

Fonds : Archives communales de Saligny (1735-2007)
Juillet 1920-novembre 1924.

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives communales de Saligny (1735-2007)
17 août 1930-février 1937.

Période : 1930 - 1937

Fonds : Archives communales de Saligny (1735-2007)
Mai 1937-septembre 1946.

Période : 1937 - 1946

Fonds : Archives communales de Saligny (1735-2007)
1993-1996.

Période : 1993 - 1996

Fonds : Archives communales de Saligny (1735-2007)

Saligny (Bellevigny, Vendée, France)

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