Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sigoyer (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Sigoyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Sigoyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

156 contenus liés

6 juillet 1732-2 mars 1738

Cote : 2 C 1548

Fonds : Registres de formalité
24 juin 1779-24 janvier 1786

Cote : 2 C 1556

Fonds : Registres de formalité
25 janvier 1786-13 novembre 1791

Cote : 2 C 1557

Fonds : Registres de formalité
Table

Fonds : Registres de formalité
Table des contrats de mariage

Cote : 2 C 1557-BIS

Période : 1760 - 1791

Fonds : Registres de formalité
Table des extraits de sépulture

Cote : 2 C 1558

Période : 1758 - 1782

Fonds : Registres de formalité
Table des extraits de sépulture

Cote : 2 C 1559

Période : 1787 - 1797

Fonds : Registres de formalité
Table des mutations de propriété

Cote : 2 C 1560

Période : 1757 - 1770

Fonds : Registres de formalité
Table des copartageants

Cote : 2 C 1561

Fonds : Registres de formalité
Table des acquéreurs

Cote : 2 C 1562

Période : 1769 - 1808

Fonds : Registres de formalité

Sigoyer (Hautes-Alpes, France)

156 contenus liés

Liens