Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cheptainville (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Cheptainville (Île-de-France, Essonne) - commune
Cheptainville (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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CERNY à CORBEIL-ESSONNES.

Cote : 883W/21

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
Carrières-Saint-Denis, La Celle-Saint-Cloud, Chatou, Chaumontel, Chavenay, Chaville, Cheptainville, Le ...

Cote : 5Q 341

Période : 1795 - 1928

Fonds : Domaine, 1791-1940
Cheptainville

Cote : 3Q 16

Période : 1792 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Demande de paiement de la citoyenne Antheaume maîtresse d'école à Cheptainville. La Municipalité demande ...

Cote : 3Q 16

Période : 1792 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Travaux de construction de la route départementale n° 34 dans la traverse de LA FERTE-ALAIS (1843-1846) ; entre MAISSE et la route départeme...

Cote : 2S/190

Période : 1833 - 1888

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

Cote : 5V/12

Période : 1807 - 1905

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre - Décembre 1809).

Cote : 2E35/72

Période : 1809 - 1809

Fonds : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement (1720-1879)
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Recensement de la population de 1975, district 0001. CHEPTAINVILLE. - Districts 0001 à 0004. Echantillon 1/5ème non...

Cote : 1154W/356

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
AUVERNAUX (1995), SAINT-HILAIRE (1995), CHEPTAINVILLE (1995), VIDELLES (1995), CHAMARANDE (1996), CHALO-SAINT-MARS (1995), VERRIERES-LE-BUIS...

Cote : 1409W/120

Période : 1992 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUV...

Cote : 1409W/144

Période : 1993 - 1994

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...

Cheptainville (Essonne, France)

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