Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moras-en-Valloire (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Moras-en-Valloire (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Moras-en-Valloire (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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N°79090.- Extension du réseau basse tension au poste "Val d'Or" pour alimenter quatre logements pour l'ODH 26.

Cote : 3208 W 902

Période : 1998 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
1836

Cote : 6 M 363

Période : 1836 - 1836

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1846

Cote : 1 Num 999

Période : 1846 - 1846

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1856

Cote : 6 M 364

Période : 1856 - 1856

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1891

Cote : 6 M 365

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1896

Cote : 6 M 365

Période : 1896 - 1896

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1906

Cote : 6 M 365

Période : 1906 - 1906

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1911

Cote : 6 M 365

Période : 1911 - 1911

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1931

Cote : 6 M 365

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Claude) : minutes (1554-1558).

Cote : 2 E 6624

Période : 1554 - 1558

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Claude) : minutes (1567-1568).

Cote : 2 E 6628

Période : 1567 - 1568

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Pierre) : minutes (1584).

Cote : 2 E 6633

Période : 1584 - 1584

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Pierre) : minutes (1585).

Cote : 2 E 6634

Période : 1585 - 1585

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Pierre) : minutes (1600-1603).

Cote : 2 E 6638

Période : 1600 - 1603

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Pierre) : minutes (1613-1622).

Cote : 2 E 6642

Période : 1613 - 1622

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Claude) : minutes (1628-1631).

Cote : 2 E 6644

Période : 1628 - 1631

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Claude) : minutes (1637-1639).

Cote : 2 E 6646

Période : 1637 - 1639

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Deplanyes (Claude) : minutes (1657-1672).

Cote : 2 E 6649

Période : 1657 - 1672

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Jullien (Charles) : minutes (1681).

Cote : 2 E 11084

Période : 1681 - 1681

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Jullien (Charles) : minutes (1682-1687).

Cote : 2 E 11086

Période : 1682 - 1687

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Jullien (Charles) : minutes (1686-1687).

Cote : 2 E 11088

Période : 1686 - 1687

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Jullien (Charles) : minutes (1696-1699).

Cote : 2 E 11092

Période : 1696 - 1699

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Jullien (Charles) : minutes (1702-1705).

Cote : 2 E 11095

Période : 1702 - 1705

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Andrevon (Joseph Antoine) : minutes (1721-1727).

Cote : 2 E 11097

Période : 1721 - 1727

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Moras-en-Valloire. - Étude de Maître Andrevon (Joseph Antoine) : minutes (1727-1732).

Cote : 2 E 11098

Période : 1727 - 1732

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Moras-en-Valloire (Drôme, France)

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