Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Rue des Volontaires

Source :

GeoNames : Rue des Volontaires, Montpellier

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Permis de construire n° 205, n° 207, n° 211, n° 213, n° 216, n° 228, n° 246 (1994).

Cote : 82 W 85

Période : 1994 - 1994

Fonds : 82W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 108

Période : 1986 - 2004

Fonds : 832W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 276 - CAPEAU 277 - MINISTERE DE LA JUSTICE 279 - EURL BOUSQUET 281 - HERVE 282 - GALLOIS 283 - ...

Cote : 504 W 42

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Permis de construire n° 235, n° 236, n° 237, n° 238, n° 239 (2002).

Cote : 623W66

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W

Montpellier (Hérault, France) -- Rue des Volontaires

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