Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouches-du-Rhône (France ; département)

Source :

GeoNames : Département des Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Bouches-du-Rhône)

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Affaires générales

Cote : 103 W 1 à 14

Période : 1945 - 1969

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
Notes de service concernant le personnel du service technique.

Cote : 103 W 1

Période : 1950 - 1968

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
Rapports annuels d'activité.

Cote : 103 W 2 à 4

Période : 1945 - 1969

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
1945-1960

Cote : 103 W 2

Période : 1945 - 1969

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
1962-1965

Cote : 103 W 3

Période : 1945 - 1969

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
1966-1969

Cote : 103 W 4

Période : 1945 - 1969

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
Documentation diverse de M. Daude, chef du service technique.

Cote : 103 W 5

Période : 1966 - 1968

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
Rapport sur les réalisations du Conseil Général.

Cote : 103 W 6

Période : 1955 - 1958

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
Inaugurations et manifestations pour la pose de première pierre.

Cote : 103 W 7

Période : 1959 - 1959

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
Correspondance du service technique.

Cote : 103 W 8 à 10

Période : 1945 - 1969

Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)

Bouches-du-Rhône (France ; département)

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