Inventaire d'archives : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)
Cote :
103 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Conseil général
Le service ou la direction du conseil général qui a produit ces documents n'a pas pu être identifié.
Informations sur l'acquisition :
Documents entrés par un ou plusieurs versements successifs aux archives départementales antérieurement au 31/12/1979, ayant fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 3 W en 1984 devenue 103 W en 1992 (la cote 3 W ayant déjà été attribuée à un autre versement) de documents classés auparavant dans la sous-série 4N (bâtiments départementaux).
| antérieure au 31/12/1979 | versement numéro via reprise-2774 Bouches-du-Rhône. Conseil général |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Librement communicable
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_12372