Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouches-du-Rhône. Conseil général

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3223 W - Conseil général. - Budgets et comptes des collèges. (2009 - 2013)

Cote : 3223 W

Période : 2009 - 2013
2271 W - Conseil général. - Commission permanente : rapports et délibérations. (2001 - 2002)

Cote : 2271 W

Période : 2001 - 2002
3211 W - Direction départementale de l'équipement. Conseil général. - Voirie, arrondissement de Marseille. (1968 - 2016)

Cote : 3211 W

Période : 1968 - 2016
1496 W - Conseil général, service des séances. - Assemblée générale et bureau : rapports et délibérations. (1981-1988)

Cote : 1496 W

Période : 1981 - 1988
103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)

Cote : 103 W

Période : 1935 - 1972
3214 W - Conseil général. Direction départementale de l'équipement. - Ouvrages d'art et aménagements routiers. (1910 - 2014)

Cote : 3214 W

Période : 1910 - 2014
3506 W - Conseil général. - Direction générale adjointe de la solidarité (DGAS), protection infantile : politique de santé, fonctionnement g...

Cote : 3506 W

Période : 1991 - 2012
3174 W - Conseil général. - Domaines départementaux. (1990 - 1997)

Cote : 3174 W

Période : 1990 - 1997
2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)

Cote : 2333 W

Période : 1906 - 2001
1556 W - Conseil général. - Action économique. (1969 - 1989)

Cote : 1556 W

Période : 1969 - 1989

Bouches-du-Rhône. Conseil général

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