Inventaire d'archives : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
Contenu :
Fonctionnement général du service de gestion du patrimoine : généralités, dossiers thématiques. Gestion des locaux communs au département et à l'Etat. Suivi des biens mis à la disposition de la RDT13 : fonctionnement, gestion des lignes. Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation d'une Maison de Provence à Paris, aménagement des services départementaux sur le site de Saint-Just, acquisition de biens immobiliers, programme départemental d'action foncière, gestion des biens départementaux à caractère culturel, gestion des biens départementaux à caractère sanitaire et social, gestion du port départemental de La Ciotat, gestion des cabanons départementaux, gestion des autres biens départementaux, suivi des biens pris à bail par le département, mise en location des biens immobiliers départementaux, résiliation des baux, cessions de biens départementaux. Participation du département au capital de sociétés. Assurances du patrimoine départemental : inventaire des biens.
Cote :
2333 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Conseil général
Le prédécesseur de la direction des finances et du patrimoine n'a pas pu être identifié, c'est pourquoi, il est simplement noté Conseil général.
Informations sur l'acquisition :
2011-09-23 | versement numéro via 2011-142 Bouches-du-Rhône. Conseil général |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Librement communicable
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_12404