Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rousset (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Campagne de vol sur le Savinois et le Haut Champsaur - Échelle 1/22 000e

Cote : 1792 W 26

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le barrage de Serre-Ponçon - Échelle 1/16 000e

Cote : 1792 W 35

Période : 1957 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Rousset, Chorges et Espinasses - Échelle 1/16 000e

Cote : 1792 W 132

Période : 1957 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée de la Durance : de Saint-Clément-sur-Durance à Sisteron - Échelle 1/5 000e

Cote : 1792 W 23

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée de la Durance aval Serre-Ponçon - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 110

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la Durance aval Serre-Ponçon et le Haut Buëch - Échelle 1/18 000e

Cote : 1792 W 124

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Rambaud, la Rochette, Saint-Apollinaire, Puy-Saint-Eusèbe, Rochebrune, la Batie-Neuve, Piégut, Lettret, Espinasses, la Saulce, Rousset, Savi...

Cote : 1270 W 374

Période : 1958 - 1958

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
2 novembre 1886 – 6 janvier 1887

Cote : 4 Q 2084

Période : 1886 - 1887

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
6 janvier 1887 – 21 mars 1887

Cote : 4 Q 2085

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
21 mars 1887 – 1er juin 1887

Cote : 4 Q 2086

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Rousset (Hautes-Alpes, France)

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