Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rousset (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Rousset (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Rousset

Cote : 1 E 1444, 1472-1483, 8032

Période : 1663 - 1745

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Disdier, Mathieu

Cote : 1 E 1472-1483, 8032

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1663-1667

Cote : 1 E 1472

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1663-1721

Cote : 1 E 1483

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1664-1707

Cote : 1 E 1480

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1667-1673

Cote : 1 E 1473

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1673-1676

Cote : 1 E 1474

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1676-1683

Cote : 1 E 1475

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1676-1721

Cote : 1 E 1482

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1683-1687

Cote : 1 E 1476

Période : 1663 - 1721

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Rousset (Hautes-Alpes, France)

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