Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oued Marsa, Commune mixte (Algérie)

Source :

GeoNames : Algérie

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Commune mixte d'Oued Marsa

Cote : 93404 1-69

Période : 1878 - 1957

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Administration générale

Cote : 93404 1-93404 5

Période : 1881 - 1954

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa
Rapports mensuels

Cote : 93404 1-93404 2

Période : 1897 - 1928

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa
Instructions

Cote : 93404 1

Période : 1897 - 1928

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa
Rapports de l’administrateur

Cote : 93404 2

Période : 1919 - 1930

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa
Rapports semestriels de l’administrateur

Cote : 93404 3

Période : 1905 - 1928

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa
Commissions municipales

Cote : 93404 4

Période : 1881 - 1929

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa
Administration communale

Cote : 93404 5

Période : 1883 - 1954

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa
Personnel

Cote : 93404 6-93404 7

Période : 1909 - 1955

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa
Architectes-voyers, cavaliers, caïds, adjoints spéciaux et khodjas, affaires générales

Cote : 93404 6

Période : 1909 - 1955

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa

Oued Marsa, Commune mixte (Algérie)

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