Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Élections du 24 avril 1947. Listes Action familiale & mutualiste pour l'amélioration de la Sécurité sociale et des allocations familiales, p...

Cote : CFI/8/31

Période : 1947 - 1947

Fonds : Collection des affiches des Unions départementales CFTC-CFDT
Histoire de la CFTC de 1929 à 1944

Cote : CP/7/1

Période : 1929 - 1944

Fonds : Fonds Jean Lannes
Rapports de l'inspection générale de l'équipement : | - rapport de M. HUIN. | - Rapport de M. VERDET, 1964-1976. Id.

Cote : 19790611/8

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Rapport de M. DELPECH | + rapports divers d'inspection | + compte-rendu divers de réunions, de colloques, 1964-1976.

Cote : 19790611/9

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Mission interministérielle d'exploration sur la candidature de Chamonix, pays du Mont Blanc pour l'organisation des jeux olympiques d'hiver,...

Cote : 19790611/10

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Dossiers divers | Association inter-jeunes de France et d'Europe, achat de péniches, 1966-1968. | Halles de sport | 1966-1967 | Golf (aménag...

Cote : 19790611/11

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Piscine expérimentale C.N.P. Bld Carnot, 1966-1967. | Commandes d'architecture, 1966-1970. | Normes universitaires, circulaires, 1970. | Opé...

Cote : 19790611/12

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)

Cote : 19790611/8-19790611/12

Période : 1964 - 1980
Enquêtes sur le coût et le rendement des services publics.

Cote : 19790671/1-19790671/3

Période : 1948 - 1952

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; Inspection générale : enquêtes diverses (1948-1958).
- établissement des plans d'urbanisme à LILLE et ROUBAIX. 1951 | - rapport démographique, géographique et socio-économique sur la ville de ...

Cote : 19790671/1

Période : 1951 - 1951

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; Inspection générale : enquêtes diverses (1948-1958).

Haute-Savoie (France ; département)

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