Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Cote : 2017 21 315 à 332

Période : 1896 - 1916

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
Grand livre d'inventaire (décembre 1896 - décembre 1908).

Cote : 2017 21 315

Période : 1896 - 1908

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
Grand livre.

Cote : 2017 21 316 à 321

Période : 1896 - 1911

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
N°2 (1901 - 1909).

Cote : 2017 21 316

Période : 1901 - 1909

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
Novembre 1896 - 1er janvier 1902.

Cote : 2017 21 317

Période : 1896 - 1902

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
N°1 (1902 - 1903).

Cote : 2017 21 318

Période : 1902 - 1903

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
N°2 (1904 - 1905).

Cote : 2017 21 319

Période : 1904 - 1905

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
N°3 (1906-1908).

Cote : 2017 21 320

Période : 1906 - 1908

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
N°4 (1909 - décembre 1911).

Cote : 2017 21 321

Période : 1909 - 1911

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...
Journal.

Cote : 2017 21 322 à 332

Période : 1896 - 1916

Fonds : Compagnie des produits chimiques d'Alais et de la Camargue puis Compagnie des produits chimiques d'Alès, Froges et Camargue puis Péchiney (e...

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