Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Paysages.

Cote : 8 T 677

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T - Enseignement général. Affaires culturelles. Sports (préfecture des Vosges).
Version du 18 juillet.

Cote : 324J255

Période : 1961 - 1961

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Haute-Savoie.

Cote : 324J295

Période : 1935 - 1935

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Incorporation de la chute d'Allement dans la concession de la chute de Cize-Bolozon.

Cote : 5846W1

Période : 1930 - 1935

Fonds : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions hydroélectriques
Dossier d'instruction de la demande de concession.

Cote : 5846W5

Période : 1954 - 1969

Fonds : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions hydroélectriques
Première mise en eau, injections, rapport à mi-chantier, étude LNH, essais sur ciments spéciaux, dragages, écluse expérimentales (1958), not...

Cote : 5846W7

Période : 1957 - 1959

Fonds : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions hydroélectriques
Exécution des travaux.

Cote : 5846W8

Période : 1957 - 1961

Fonds : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions hydroélectriques
Dossiers techniques et dossier rectificatif, dossier d'exécution.

Cote : 5846W9

Période : 1956 - 1961

Fonds : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions hydroélectriques
Arvan.

Cote : 5846W10

Période : 1942 - 1954

Fonds : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions hydroélectriques
Beauchastel.

Cote : 5846W14-5846W15

Période : 1957 - 1960

Fonds : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions hydroélectriques

Haute-Savoie (France ; département)

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