Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Clients dont le nom commence par G.

Cote : 110J664

Période : 1840 - 1929

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par P et Q.

Cote : 110J674

Période : 1830 - 1930

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par R.

Cote : 110J677

Période : 1831 - 1930

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par C.

Cote : 110J684

Période : 1830 - 1931

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Rapports de l'inspection générale de l'équipement : | - rapport de M. HUIN. | - Rapport de M. VERDET, 1964-1976. Id.

Cote : 19790611/8

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Rapport de M. DELPECH | + rapports divers d'inspection | + compte-rendu divers de réunions, de colloques, 1964-1976.

Cote : 19790611/9

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Mission interministérielle d'exploration sur la candidature de Chamonix, pays du Mont Blanc pour l'organisation des jeux olympiques d'hiver,...

Cote : 19790611/10

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Dossiers divers | Association inter-jeunes de France et d'Europe, achat de péniches, 1966-1968. | Halles de sport | 1966-1967 | Golf (aménag...

Cote : 19790611/11

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Piscine expérimentale C.N.P. Bld Carnot, 1966-1967. | Commandes d'architecture, 1966-1970. | Normes universitaires, circulaires, 1970. | Opé...

Cote : 19790611/12

Période : 1964 - 1980

Fonds : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)
Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Chef de service (1964-1980)

Cote : 19790611/8-19790611/12

Période : 1964 - 1980

Haute-Savoie (France ; département)

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