Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Cassette

Source :

GeoNames : Rue Cassette (Paris)

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Vente par Benjamin-Henri Constant de Rebecque, dit Benjamin Constant, écrivain, propriétaire, demeurant rue Saint-Honoré, Hôtel de Vauban, n...

Cote : MC/ET/XLVI/689

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès de François Dupuis, employé des hôpitaux, 19, rue Cassette.

Cote : MC/ET/XLVI/723

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Mélanie Auguste Énée, épouse de François Marie Lemarié, architecte, 18, rue Cassette.

Cote : MC/ET/XLVI/778

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Louis Pierre Foureau, greffier de justice de paix à Provins, y demeurant, avec Victoire Geneviève Cugnot, 29, rue Cassette.

Cote : MC/ET/XLVI/787

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Pierre François Manchion, domestique, 7, rue Cassette, avec Marie Louise Lecouflé, fille de confiance, 79, rue Saint-André-des-Ar...

Cote : MC/ET/XLVI/795

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Dupuis, François. Cassette (rue), n° 19

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Enee, Melaine-Auguste. Lemarie, François-Marie (épouse). Cassette (rue), n° 18

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Jean Nicolas Chuppin, ex-conseiller au Châtelet, 13, rue Saint-Pierre.

Cote : MC/ET/XLVI/637

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Jacques Nicolas Gobert, général de division, 27, rue Cassette et à Saint-Martin-du-Tertre.

Cote : MC/ET/XLVI/674

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Liquidation de la succession de Jacques Nicolas Gobert, ci-dessus [no 6788]. [Acte mentionné (no 6788) : 1808, 23 septembre.- Inventaire apr...

Cote : MC/ET/XLVI/680

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)

Paris (Paris, France) -- Rue Cassette

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