Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

Source :

GeoNames : Luxembourg Palace (Île-de-France, Paris)

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Contrat de mariage entre Michel Martin, bourelier, palais du Luxembourg, paroisse Saint-Sulpice et Marie Jeanne Lenoir, rue des Deux-Anges, ...

Cote : MC/ET/I/224

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Inventaire après décès de Marie-Louise de Rouxel de Médany de Grancey, veuve de Joseph de Rouxel de Médany, comte de Marcy, palais d'Orléans...

Cote : MC/ET/I/336

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre Pierre Basset, cuisinier du comte de Mortemart, Palais du Luxembourg, et Geneviève Fontaine, fille de Jacques-Miche...

Cote : MC/ET/I/415

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1740 - 30 octobre 1744 (étude I)
Contrat de mariage entre Françis Houel, jardinier de monsieur de Terrat, chancelier de monsieur frère unique du roy, rue de Tournon, paroiss...

Cote : MC/ET/I/213

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Contrat de mariage entre Léonor François Le Chauve, marchand tapissier, Palais du Luxembourg, et Marie-Anne Rouillé, fille de Pierre Rouillé...

Cote : MC/ET/I/311

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre Jean Joseph Pigniat, sujet suisse de Monthey (Valais), tailleur, Palais du Luxembourg, et Marie Claude Ducoux, fill...

Cote : MC/ET/I/317

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre Jean Léonard Périn, maître cordonnier, rue du Four, et Marthe Rossignol, fille de feu Louis Rossignol, maître corro...

Cote : MC/ET/I/258

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
Contrat de mariage entre Louis Barbier, épicier, bourgeois de Paris, palais du Luxembourg, et Françoise Faucon, fille de feu Jean Faucon, ma...

Cote : MC/ET/I/268

Période : 1716 - 1716

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
Contrat de mariage entre Nicolas Beauzamis, bourgeois de Paris, Palais d'Orléans, et Armande-Félix Hennesent, fille de Antoine Hennesent, ca...

Cote : MC/ET/I/271

Période : 1717 - 1717

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
Testament de Henry de Cordouan, comte de Langey, Palais du Luxembourg, (Saint-Germain-des-Prés).

Cote : MC/ET/I/370

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

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