Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

Source :

GeoNames : Luxembourg Palace (Île-de-France, Paris)

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Contrat de mariage entre Alexandre Emmanuel Louis de BAUFFREMONT de LISTENOIS PRINCE demeurant Grande rue de Taranne, paroisse Saint-sulpice...

Cote : MC/ET/LIII/617

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis GRIVEAU, 13 septembre 1783 - 2 mars 1790 (étude LIII)
Inventaire après décès de Jérôme Marchant, portier au palais du Luxembourg, y demeurant, veuf de Marie Françoise Ledru. Quartier du Luxembou...

Cote : MC/ET/LXV/483

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Discours de politique générale d'Edouard Balladur au Sénat

Cote : 19960342/2

Fonds : Service photographique de Matignon. Edouard Balladur, Premier ministre : reportages photographiques (1993-1995)
Sénat : conférence des présidents, entretien avec René Monory, président du Sénat et réunion du groupe Rassemblement pour la République (RPR...

Cote : 19960342/6

Fonds : Service photographique de Matignon. Edouard Balladur, Premier ministre : reportages photographiques (1993-1995)
Réception au palais du Luxembourg en l'honneur d'Helmut Kohl

Cote : 19960342/11

Fonds : Service photographique de Matignon. Edouard Balladur, Premier ministre : reportages photographiques (1993-1995)
PARIS : le Luxembourg ; le musée d'Orsay ; les Archives nationales.

Cote : 69 Fi 1572

Période : 1995 - 1995

Fonds : Fonds Michel Quétin
Inventaire après décès de Zéphir Belloin Mantem, décédé au palais du Luxembourg, le 11 janvier 1846

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis SAINT-JEAN, 14 février 1844 - 26 avril 1856 (étude LXXXIV)
Inventaire après décès de Paul Michel Helain, ancien courtier de commerce, demeurant rue Vieille du Temple, n° 32, décédé le 10 janvier 1846

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis SAINT-JEAN, 14 février 1844 - 26 avril 1856 (étude LXXXIV)
Inventaire après décès: Delaplace, Sophie-Suzanne. Portes, Adolphe-François-René de (épouse de). Palais du Sénat.

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)
Inventaire après décès: Courant, Sophie-Victoire-Hélène. Planquette, Louis-Victor (épouse de). Palais du Luxembourg.

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

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