Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

Source :

GeoNames : Luxembourg Palace (Île-de-France, Paris)

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Convention par Claude Audran, peintre du roi, concierge du palais du Luxembourg où il réside, concernant la manufacture de Verny.

Cote : MC/ET/XXVI/291

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Remboursement concernant Claude Audran, peintre ordinaire du roi, demeurant au palais d'Orléans (deux actes).

Cote : MC/ET/XXVI/297

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Adjudication à Antoine Dieu, peintre doreur des bâtiments du roi, demeurant au Petit-Pont, et à Claude Audran, peintre, demeurant au Luxembo...

Cote : MC/ET/XXVI/318

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)
Adjudication à Claude Audran, peintre, demeurant au Luxembourg, de grosse peinture à Versailles et autres.

Cote : MC/ET/XXVI/318

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)

Paris (Paris, France) -- Palais du Luxembourg

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