Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-de-Loulay (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Hilaire-de-Loulay (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Saint-Hilaire-de-Loulay (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Tuerie (demande Charrier) : extrait du plan cadastral du bourg et plan de l'installation, parcelle n°315.

Période : 1899 - 1899

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Caillet ) : plan du bourg et de l'abattoir.

Période : 1899 - 1899

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Blain) : plan du bourg et plan de l'installation, parcelle n°137.

Période : 1900 - 1900

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Dugast) : plan type d'installation distributrice d'essence, n°6521 / [Desmarais frères, Paris].

Période : 1929 - 1929

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Dugast) : plan de l'installation, hôtel des Voyageurs.

Période : 1930 - 1930

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Bretaudeau) : plan d'ensemble, coupe de la fosse étanche et coupe de l'abattoir, section D n°428.

Période : 1937 - 1937

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Saint-Hilaire-de-Loulay.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Saint-Hilaire-de-Loulay. - Fonctionnement des écoles primaires, 1856-1929. Création d'écoles élémentaires publiques, 1898-1903, 1922 (projet...

Période : 1856 - 1929

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Extrait du plan de la traverse du bourg (pétition de Mme Renaud, veuve Bouffard) / Signé par : de Genouillac, ingénieur ; Forestier, ingénie...

Période : 1858 - 1858

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Merlet / Signé par : de Genouill...

Période : 1864 - 1864

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Girard / Signé par : de Genouill...

Période : 1865 - 1865

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Fayau / Signé par : Thanneur, in...

Période : 1867 - 1867

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Fayau / Signé par : Thanneur, in...

Période : 1867 - 1867

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Dugast / Signé par : de Volontat...

Période : 1887 - 1887

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la traverse de la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Béziau / Signé pa...

Période : 1898 - 1898

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Pierre Mabit / Signé par : Métiv...

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune indiquant l'alignement à donner (pétition du Sieur Pierre Mabit) / Signé par : Denys, conducteur...

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune indiquant l'alignement à donner (pétition de Mme Marie Musset) / Signé par : Petit, conducteur d...

Période : 1910 - 1910

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune indiquant l'alignement à donner (pétition du Sieur Auguste Petion) / Signé par : Petit, conducte...

Période : 1910 - 1910

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Plan d'une partie de la route dans la traverse (pétition du Sieur Bouffard contre la décision de planter des arbres devant sa maison) / Sign...

Période : 1843 - 1843

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande d'abattage d'arbres du Sieur Baré / Signé...

Période : 1886 - 1886

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Revenus et charges : ventes de terrains, 1837-1867. - Édifices et services publics, 1832-1912 : écoles, mairie (1832-1912), bascule (1888-19...

Période : 1810 - 1912

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : ventes de terrains.

Période : 1868 - 1913

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Police municipale, 1893-1928 : arrêtés de chasse dans les landes de Roussay (1911-1928). - Revenus et charges, 1854-1932 : emprunts et impos...

Période : 1811 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1925-1938. - Police municipale, 1926-1929. - Revenus et charges : concessions funéraires (1895-1938), emprunts (1893-193...

Période : 1893 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

Saint-Hilaire-de-Loulay (Vendée, France)

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