Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-de-Loulay (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Hilaire-de-Loulay (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Saint-Hilaire-de-Loulay (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Saint-Hilaire-de-Loulay. - Fonctionnement des écoles primaires, 1856-1929. Création d'écoles élémentaires publiques, 1898-1903, 1922 (projet...

Période : 1856 - 1929

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Employés communaux, 1925-1938. - Police municipale, 1926-1929. - Revenus et charges : concessions funéraires (1895-1938), emprunts (1893-193...

Période : 1893 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Police municipale, 1893-1928 : arrêtés de chasse dans les landes de Roussay (1911-1928). - Revenus et charges, 1854-1932 : emprunts et impos...

Période : 1811 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Arrêté préfectoral relatif aux terrains à occuper pour la route stratégique et les états indicatifs des propriétaires de ces terrains à dépo...

Période : 1834 - 1834

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Revenus et charges : ventes de terrains, 1837-1867. - Édifices et services publics, 1832-1912 : écoles, mairie (1832-1912), bascule (1888-19...

Période : 1810 - 1912

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : ventes de terrains.

Période : 1868 - 1913

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), baux (1937-1938), testament de M. Lorgeril (1935).

Période : 1931 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Dons et legs. Saint-Hilaire-de-Loulay. De JOUSBERT Hyacinthe : commune, 1838-1839. –– DUTRESSAY de LA SICAUDAIS Victoire : commune, 1854. ––...

Période : 1838 - 1921

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Saint-Hilaire-de-Loulay (bureau de bienfaisance créé par décret du 14 avril 1855).

Période : 1854 - 1939

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Arrêté préfectoral relatif aux plans parcellaires des terrains à occuper pour la construction de la route stratégique dans les communes de C...

Période : 1834 - 1834

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales

Saint-Hilaire-de-Loulay (Vendée, France)

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