Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ruzolles (Saint-Bonnet-de-Salers, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Bonnet-de-Salers (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Jean-Louis Chevalier (jusqu'en 1773), Antoine-Louis Chevalier et Pierre-Louis Dauzier (au nom de Marie-Françoise Chevalier), co-héritiers de...

Cote : 69 J 29

Période : 1703 - 1819

Fonds : Fonds Chevalier
Archives domaniales. - Général : contrats d'achat (1807-1829) (1) ; Inventaire de titres et de contrats (1801-1803) ; Travaux et réparations...

Cote : 69 J 30

Période : 1772 - 1847

Fonds : Fonds Chevalier
Laubenie : comptes (1659-1707) ; Ruzolles : liève, rémission de rente (1697), prorogation de bail afferme (1700), comptes (1686-1709), quitt...

Cote : 69 J 39

Période : 1658 - 1709

Fonds : Fonds Chevalier
Archives domaniales

Cote : 69 J 45

Période : 1703 - 1739

Fonds : Fonds Chevalier
Archives domaniales

Cote : 69 J 5

Période : 1570 - 1661

Fonds : Fonds Chevalier
Vente par Jean François de Ferrières, seigneur marquis de Sauveboeuf, moulin d'Arnac, Leybros, Saint-Bonnet et autres places, d'une terre ap...

Cote : 104 J 249

Période : 1743 - 1743

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Juridiction de Ruzolles, commune de Saint-Bonnet-de-Salers

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes civiles

Cote : 16 B 993

Période : 1776 - 1777

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Construction de granges pour M. Laroche à Ruzolles et Embrouzelou, commune de Saint-Bonnet-de-Salers.

Cote : 31 J 690

Période : 1943 - 1944

Fonds : Fonds G. et F. Lascombes, architectes à Mauriac
Construction d'une grange pour M. Laroche à Ruzolles, commune de Saint-Bonnet-de-Salers

Période : 1848 - 1973

Fonds : Fonds G. et F. Lascombes, architectes à Mauriac

Ruzolles (Saint-Bonnet-de-Salers, Cantal, France)

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