Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Niévroz (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Niévroz (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Niévroz (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Niévroz

Cote : 31 F 105

Période : 1804 - 1804

Fonds : Répertoire méthodique des masses de culture
Matrices anciennes

Période : 1834 - 1951

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Propriétés bâties

Période : 1882 - 1951

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Plans Napoléoniens

Période : 1834 - 1834

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section C dite "des Tuileries"

Période : 1834 - 1834

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Titres pour Pierre I et Pierre II d'Oncieu, chevalier, seigneur de Douvres

Période : 1250 - 1325

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Alix, fille de Guillaume de Montferrand, à Pierre II d'Oncieu.

Cote : 27 J 9

Période : 1286 - 1286

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Pierre Chomars à Pierre II d'Oncieu.

Cote : 27 J 8

Période : 1283 - 1283

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.

Cote : 27 J 6

Période : 1280 - 1280

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.

Cote : 27 J 4

Période : 1276 - 1276

Fonds : Fonds de la tour de Douvres

Niévroz (Ain, France)

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