Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sardaigne (Italie)

Source :

GeoNames : Sardaigne (Italie)

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Cervetto, Jean Baptiste (1783-....)

Cote : LH//462/32

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Celle, Ange François (1769-....)

Cote : LH//460/56

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Inventaire après décès de Charles Desjobert, en Sardaigne, le 16 juillet 1832.

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Jules FOURCHY, 8 janvier 1819 - 12 mars 1851 (étude LVIII)
Acte de société entre Jean-Baptiste Greuze, peintre du roi, demeurant rue Bertin-Poirée, et Charles Porporaty, graveur du roi de Sardaigne, ...

Cote : MC/ET/XXIII/713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1771 - 30 décembre 1775 (étude XXIII)
Inventaire après décès de Jean-Marie-Joseph Bermont, chapelier, demeurant rue Charlot, n° 1, décédé le 1er octobre 1824 en Sardaigne.

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alphonse VINGTAIN, 30 avril 1822 - 7 septembre 1831 (étude V)
Inventaire après décès: Letestu, Antoinette-Louise-Victoire. Saint Gervais les Bains/Sardaigne.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)
Procuration par Hilaire Degotti, architecte, demeurant à Turin (royaume de Sardaigne), en qualité de seul héritier de son frère, Ignace Eusè...

Cote : MC/ET/XVI/1045

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René Fortuné MARTIN de LA PAQUERAIS, 2 juillet 1819 - 14 octobre 1825 (étude XVI)
Ameri, François Charles (1799-....)

Cote : LH//29/77

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Bruzzo, Jean André Philippe (1785-....)

Cote : LH//386/58

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Budo, Alexandre Jean (1777-....)

Cote : LH//388/54

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Buzzolini, François Sauveur (1776-....)

Cote : LH//398/119

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Cogorno, Antoine (1782-....)

Cote : LH//560/57

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Corvetto, Louis Emmanuel (1756-....)

Cote : LH//596/51

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Costa, Antoine (1770-....)

Cote : LH//597/81

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Inventaire après décès de Joseph-Barthélemy-Mathieu-Marie Mottura, ancien secrétaire d'ambassade attaché à la Légation Sarde, décédé sans hé...

Cote : MC/ET/XV/1638

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)

Sardaigne (Italie)

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