Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Limousin (France ; région)

Source :

GeoNames : Limousin

18 contenus liés

Caisse régionale de Corrèze.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, procès-verbaux d'as...

Cote : 312 AH 9

Période : 1920 - 1946

Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricole
Caisse régionale de la Creuse. - Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, listes de souscr...

Cote : 312 AH 11

Période : 1909 - 1945

Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricole
Maréchal Pétain en Limousin. 3

Cote : PH/N/005/01725-PH/N/005/01739

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Jean-Gabriel Séruzier
Maréchal Pétain en Limousin. 5

Cote : PH/N/005/01755-PH/N/005/01769

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Jean-Gabriel Séruzier
Maréchal Pétain en Limousin. 13

Cote : PH/N/005/01875-PH/N/005/01889

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Jean-Gabriel Séruzier
24Y.

Cote : 40 Fi 286

Période : 1983 - 1983

Fonds : Fonds Germain Pouget
Maréchal Pétain en Limousin. 10

Cote : PH/N/005/01830-PH/N/005/01844

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Jean-Gabriel Séruzier
Maréchal Pétain en Limousin. 11

Cote : PH/N/005/01845-PH/N/005/01859

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Jean-Gabriel Séruzier
47Y.

Cote : 40 Fi 309

Période : 1988 - 1989

Fonds : Fonds Germain Pouget
Caisse régionale de la Haute-Vienne.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, procès-verb...

Cote : 312 AH 48

Période : 1907 - 1943

Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricole

Limousin (France ; région)

18 contenus liés

Liens