Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Banize (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Banize (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Banize (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Banize

Cote : 6 E

Période : 1743 - 1793

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Jean Jarrijon, notaire royal

Cote : 6 E 863 – 6 E 883

Période : 1743 - 1782

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize
1743 - 1744

Cote : 6 E 863

Période : 1743 - 1744

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize
1745

Cote : 6 E 864

Période : 1745 - 1745

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize
1746

Cote : 6 E 865

Période : 1746 - 1746

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize
1747

Cote : 6 E 866

Période : 1747 - 1747

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize
1748

Cote : 6 E 867

Période : 1748 - 1748

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize
1749

Cote : 6 E 868

Période : 1749 - 1749

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize
1750 - 1751

Cote : 6 E 869

Période : 1750 - 1751

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize
1752 - 1753

Cote : 6 E 870

Période : 1752 - 1753

Fonds : Répertoire des archives notariales de Banize

Banize (Creuse, France)

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