Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan de Baix (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Plan-de-Baix (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Plan-de-Baix (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Bureau de Crest.

Cote : 3 Q 6396-6481, 6483-6502, 6505-7049, 7284-7286, 11373, 13185

Période : 1790 - 1967

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de formalités.

Cote : 3 Q 6493, 6505-6793, 6843-7046, 7284-7286, 13185

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de recette actes civils publics.

Cote : 3 Q 6505-6793, 14794-14796

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement
15 novembre 1791 - 9 juillet 1792

Cote : 3 Q 6505

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement
9 juillet 1792 - 3 mars 1793

Cote : 3 Q 6506

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement
3 mars 1793 - 15 septembre 1793

Cote : 3 Q 6507

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement
15 septembre 1793 - 15 germinal an II

Cote : 3 Q 6508

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement
15 germinal an II - 23 messidor an II

Cote : 3 Q 6509

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement
23 messidor an II - 30 vendémiaire an III

Cote : 3 Q 6510

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement
1er brumaire an III - 1er pluviôse an III

Cote : 3 Q 6511

Période : 1791 - 1958

Fonds : 3 Q - Enregistrement

Plan de Baix (Drôme, France)

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