Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Couilly-Pont-aux-Dames (Île-de-France, Seine-et-Marne)

21 contenus liés

Dossiers de clients (lettre P).

Cote : MC/ET/VIII/1588

Période : 1860 - 1920

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude VIII. MC/ET/VIII/1366-MC/ET/VIII/1372 et MC/ET/VIII/1577-MC/ET/VIII/1592 (1371-1940)
CP/537AP/2, pièce 19 : vue du village de Couilly-Saint-Germain (Seine-et-Marne).

Période : 1869 - 1869

Fonds : Fonds Gout et Génuys (1826-1926).
Portion de route passant par Saint-Germain-sur-Morin ("Saint-Germain") et Couilly-Pont-Aux-Dames ("Couilly"), allant jusqu'au-delà de Quincy...

Cote : CP/F/14/8444

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Inventaire après décès de Marie Jeanne Françoise Fouque, décède le 16 novembre dernier à Couilly

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis GUYON, 27 novembre 1839 - 14 février 1862 (étude XXII)
Promesse par Estienne Herissant, prêtre du diocèse de Beauvais à Florent Bienvenu, chapelain ordinaire et organiste de la Sainte-Chapelle du...

Cote : MC/ET/LXXXVII/430

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LENORMANT, 28 juillet 1586 - 3 avril 1618 (étude LXXXVII)
BERTHAULT, Claude Germain

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Don de rente concernant Barbe de MILLY, religieuse de Pont-aux-Dames.

Cote : MC/ET/VIII/15

Période : 1517 - 1517

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Dossier de la famille Choart (3).

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1310

Période : 1301 - 1900

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVIII. MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157, MC/ET/LXXXVIII/1178, MC...
Portion de route venant de la forêt de "Crécy", passant à Coutevroult ("Coutevroux") et allant jusqu'à hauteur de "Pont-aux-Dames".

Cote : CP/F/14/8444

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
CHAMPIGNY (terrain de) § Déclaration par Clément SEYER vigneron de la paroisse de Couilly en Brie concernant renonciation faite à son profit...

Cote : MC/ET/XIX/363

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
Fontainebleau, avril 1621. Lettres patentes de Louis XIII portant amortissement, en faveur de l'abbesse et des religieuses de Notre-Dame du ...

Cote : X/1a/8649

Période : 1621 - 1621

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Vente de meubles. Demoret, Madame. (hoirs). Meltillon, Jean-Baptiste. Couilly-Pont-Aux-Dames (Seine-et-Marne) [maison]

Cote : MC/ET/LII/641

Période : 1791 - 1791

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Portion de route longeant Coupvray ("Coupevray"), "Montry" jusqu'à "Couilly" et "Pont-aux-Dames".

Cote : CP/F/14/8444

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
PONT AUX DAMES Abbaye du § Constitution par les religieuses de. .., à Elisabeth Pigneron., veuve de Henri Philippe, maître ordinaire en sa C...

Cote : MC/ET/CX/103

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LEMOYNE, 3 juillet 1640 - 15 octobre 1676 (étude CX)
BERTHAULT, Claude

Cote : V/1/295

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
Abbayes et autres corporations de femmes : Loiret, Manche, Marne, Haute-Marne, Puy-de-Dôme, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-et-Marne, Somme, T...

Cote : S//3307/B

Période : 1277 - 1804

Fonds : Titres des évêchés, abbayes et établissements religieux hors Paris
Permissions à Anne Gauvin et autres dossiers.

Cote : MC/ET/C/1058

Période : 1645 - 1821

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude C. MC/ET/C/1022, MC/ET/C/1023, MC/ET/C/1047-MC/ET/C/1058 (1548-1833)
Mission n° 189 : Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne)

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Contrat de mariage entre Gilles Barthault, sellier-lormier, demeurant Faubourg Saint-Germain-des-Près, paroisse Saint-Sulpice, fils de Jacqu...

Cote : MC/ET/IX/270

Période : 1604 - 1604

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude de LA MORLIÈRE, 1573 - 20 mai 1609 (étude IX)
Marché entre Nicolas Galempois, maître menuisier, et Isabelle de Chabannes, abbesse de Notre-Dame du Pont-aux-Dames, pour lui faire un corps...

Cote : MC/ET/XIX/242

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 13 avril 1563 - 1577 (étude XIX)
Inventaire après décès de Alexandre-Hippolythe-Toussaint Sollin, décédé le 6 janvier 1848 rue du Ponceau, n°38, à la requête de sa veuve, Hé...

Cote : MC/ET/CXVI/766

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Céleste GOSSART, 16 octobre 1841 - 8 mars 1861 (étude CXVI)

Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne, France)

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