Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Crottes (Crots, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Crots (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 49

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Chemin départemental n°454 : travaux à la retenue de Serre-Ponçon, rétablissement des communications au Sauze, Les Crottes et Chorges.

Cote : 1380 W 20

Période : 1964 - 1969

Fonds : Bordereau de versement du service des moyens généraux de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Alimentation en eau potable : Les Crottes.

Cote : 1250 W 11

Période : 1947 - 1947

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'Agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Recensement national des documents relatifs à la Révolution française et à l'Ancien Régime : enquête réalisée par les instituteurs dans les ...

Cote : 3 T 80

Période : 1887 - 1887

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3T - Archives
Chaux (fours à) : Agnielles (1858-1879), Aiguilles (1856-1859), Ancelle (1862), L'Argentière (1854), Arvieux (1853-1868), Aspremont (1832), ...

Cote : 5 M 120

Période : 1815 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Plâtre (fours à) : Aspres-les-Corps (1847), Avançon (1836-1894), Briançon (1853-1865), Les Crottes (1859-1866), Château-Ville-Vieille (1858-...

Cote : 5 M 158

Période : 1835 - 1930

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Tuileries et briqueteries : Antonaves (1854), Aspres-les-Veynes (1854-1892), Aspremont (1832-1859), Barcillonnette (1841), La Bâtie-Montsalé...

Cote : 5 M 169

Période : 1819 - 1892

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Chabestan à Espinasses

Cote : 4 M 32

Période : 1827 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police
Dossiers par communes.

Cote : 1202 W 1

Période : 1955 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Centres de vacances : autorisations d'ouverture.

Cote : 1154 W 51

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes

Les Crottes (Crots, Hautes-Alpes, France)

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