Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Ferréol-Trente-Pas (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Ferréol-Trente-Pas (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saint-Ferréol-Trente-Pas (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Tableau d'assemblage.

Cote : 3 P 3554/1

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section B2, Côte d'Eyroles.

Cote : 3 P 3554/4

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section D1, Piocel.

Cote : 3 P 3554/8

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
1841

Cote : 6 M 438

Période : 1841 - 1841

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1856

Cote : 6 M 438

Période : 1856 - 1856

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1886

Cote : 6 M 438

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1896

Cote : 6 M 438

Période : 1896 - 1896

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1926

Cote : 6 M 438

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1931

Cote : 6 M 438

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1936

Cote : 6 M 438

Période : 1936 - 1936

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1836

Cote : 6 M 438

Période : 1836 - 1836

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1846

Cote : 6 M 438

Période : 1846 - 1846

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1872

Cote : 6 M 438

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1876

Cote : 6 M 438

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 6 M 438

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1911

Cote : 6 M 438

Période : 1911 - 1911

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1921

Cote : 6 M 438

Période : 1921 - 1921

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Section A, Angellette et Gandus.

Cote : 3 P 3554/11

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section A, Angellette et Gandus. Section C1, Village (le).

Cote : 3 P 3554/2

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section C2, Village (le). Village (parcelles n° 497-586) (agrandissement).

Cote : 3 P 3554/7

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Plan avec lacunes.

Cote : 3 P 3554/10

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
1851

Cote : 6 M 438

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1861

Cote : 6 M 438

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1866

Cote : 6 M 438

Période : 1866 - 1866

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1891

Cote : 6 M 438

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1901

Cote : 6 M 438

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1906

Cote : 6 M 438

Période : 1906 - 1906

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Section B1, Côte d'Eyroles.

Cote : 3 P 3554/3

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section B3, Côte d'Eyroles.

Cote : 3 P 3554/5

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section B4, Côte d'Eyroles.

Cote : 3 P 3554/6

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section C1, Village (le).

Cote : 3 P 3554/12

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section D2, Piocel.

Cote : 3 P 3554/9

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Plan complet.

Cote : 3 P 3554/13

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Saint-Ferréol-Trente-Pas.- Vue aérienne du défilé.

Cote : 5 Fi 378

Période : 1974 - 1974

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT

Saint-Ferréol-Trente-Pas (Drôme, France)

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