Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Monteil-au-Vicomte (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Le Monteil-au-Vicomte (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Le Monteil-au-Vicomte (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires du Monteil au Vicomte

Cote : 6E 6521-6E 6611-6E 21735-6E 21854

Période : 1622 - 1852

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Registres paroissiaux

Période : 1674 - 1789

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 118Edépôt GG 1

Période : 1674 - 1789

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte
Actes de l'administration départementale

Période : 1818 - 1896

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte
1818-1896

Cote : 118Edépôt B 1

Période : 1818 - 1896

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte
Administration de la commune

Période : 1800 - 1964

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte
Délibérations du conseil municipal

Période : 1828 - 1890

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte
5 novembre 1828-24 août 1834

Cote : 118Edépôt D 1

Période : 1828 - 1890

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte
8 mai 1836-8 mai 1842

Cote : 118Edépôt D 2

Période : 1828 - 1890

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte
8 mai 1842-24 octobre 1850

Cote : 118Edépôt D 3

Période : 1828 - 1890

Fonds : Le Monteil-au-Vicomte

Le Monteil-au-Vicomte (Creuse, France)

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