Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Grave (Hautes-Alpes, France; canton)

Source :

GeoNames : La Grave (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Dossiers des communes des cantons de Guillestre, La Grave et l'Argentière-la-Bessée.

Cote : 1750 W 3

Période : 2008 - 2013

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet du Président du Conseil général des Hautes-Alpes
Élections municipales des cantons de Veynes, Gap Centre et Gap Sud Est : résultats manuscrits (mars 1998). Élections cantonales des cantons ...

Cote : 1750 W 49

Période : 1988 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet du Président du Conseil général des Hautes-Alpes
Grave La (canton) : tableau de recensement cantonal des jeunes gens.

Cote : 1 Z 242

Période : 1860 - 1871

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Grave La (canton) : tableau de recensement cantonal des jeunes gens.

Cote : 1 Z 243

Période : 1881 - 1890

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Grave La (canton) : tableau de recensement cantonal des jeunes gens.

Cote : 1 Z 244

Période : 1891 - 1900

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Grave La (canton) : tableau de recensement cantonal des jeunes gens.

Cote : 1 Z 245

Période : 1902 - 1920

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Grave La (canton) : tableau de recensement cantonal des jeunes gens.

Cote : 1 Z 246

Période : 1921 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Réunions cantonales : notices sur les cantons d'Aiguilles, L'Argentière-la-Bessée, Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, Briançon, La Grave, Gui...

Cote : 1180 W 49

Période : 1989 - 1990

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : La Freissinouse - Ribeyret

Cote : 3 M 94

Période : 1848 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales des communes : Le Glaizil - Laragne

Cote : 3 M 143

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

La Grave (Hautes-Alpes, France; canton)

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