Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosnay-l'Hôpital (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Rosnay-l'Hôpital (Grand Est, Aube) - commune
Rosnay-l'Hôpital (Grand Est, Aube) - lieu habité

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Domaines.

Cote : T//199/33

Période : 1690 - 1701

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Années 1690-1696.

Cote : T//199/33

Période : 1690 - 1696

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Années 1697-1698.

Cote : T//199/33

Période : 1697 - 1699

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Années 1698-1699.

Cote : T//199/33

Période : 1698 - 1701

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Procédures contre les fermiers de Mademoiselle d’Elbeuf.

Cote : T//199/34

Période : 1678 - 1695

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Comté de Rosnay, seigneuries de Dienville, Lesmont, Précy-Saint-Martin et dépendances.

Cote : T//199/35-T//199/36

Période : 1366 - 1700

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Titres du comté de Rosnay.

Cote : T//199/35

Période : 1375 - 1375

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Titres de propriété.

Cote : T//199/35

Période : 1375 - 1375

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Mouvance féodale.

Cote : T//199/35

Période : 1601 - 1700

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Procédures.

Cote : T//199/36

Période : 1366 - 1700

Fonds : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf

Rosnay-l'Hôpital (Aube, France)

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