Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argenteuil (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Argenteuil (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Argenteuil (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Répertoire chronologique des actes notariés . - Jean-Baptiste Liénart (19 mai 1780-19 mars 1786). Georges Ambroise Guyot (25 avril 1786-10 f...

Cote : 2 E 40 1

Période : 1780 - 1817

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
Répertoire chronologique des actes notariés, brouillon. - Léon Boutfol.

Cote : 2 E 40 661

Période : 1899 - 1901

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
Minutes des actes notariés.

Cote : 2 E 40 2 - 660, 662 - 672

Période : 1780 - 1900

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
Jean-Baptiste Liénart et Médard Quentin Poittevin.

Cote : 2 E 40 2

Période : 1780 - 1781

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
Jean-Baptiste Liénart.

Cote : 2 E 40 3 - 6

Période : 1782 - 1786

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1782

Cote : 2 E 40 3

Période : 1782 - 1782

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1783

Cote : 2 E 40 4

Période : 1783 - 1783

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
1784-1785

Cote : 2 E 40 5

Période : 1784 - 1785

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
10 janvier-19 mars 1786

Cote : 2 E 40 6

Période : 1786 - 1786

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
Georges Ambroise Guyot.

Cote : 2 E 40 7

Période : 1786 - 1787

Fonds : Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)

Argenteuil (Val-d'Oise, France)

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