Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réallon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Réallon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Réallon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Cantons d'Embrun, Chorges, Guillestre, Orcières, Savines.

Cote : F/17/*/2734

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1644 W 43

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité Territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Zones d'aménagement différé. Réallon (dossier n°19), Ribiers (dossier n°20).

Cote : 1293 W 5

Période : 1990 - 2000

Fonds : Versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Réallon : réparation du four du hameau de l'Église.

Cote : 7 S 58

Période : 1932 - 1932

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Réallon, association syndicale autorisée de la Montagne des Rousses : constitution, travaux de construction et d'entretien d'un chemin d'exp...

Cote : 7 S 312

Période : 1936 - 1948

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Réallon, syndicat du canal du Clos du Fort : constitution, pièces comptables, réparations, prolongement.

Cote : 7 S 1432

Période : 1898 - 1929

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Réallon, syndicat du canal de Méans : constitution, élections, règlement, pièces comptables, rôles de cotisations, réparations.

Cote : 7 S 1433

Période : 1833 - 1939

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Réallon, syndicat du canal du Clos du Fort : comptes de gestion.

Cote : 7 S 605

Période : 1910 - 1930

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Assassinats à Saint-Genis et à Gap; tentatives d'assassinats à Ribeyret et à Saint-Eusèbe; mauvais traitements à Réallon; vol à Aspres-les-C...

Cote : 2 U 15

Période : 1802 - 1803

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2U - Archives des cours de de justice criminelle des Hautes-Alpes
Meurtre et vol à Embrun; avortement et complicité à Ancelle; abus de confiance qualifié à La Saulce; meurtre à Réallon.

Cote : 2 U 45

Période : 1909 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2U - Archives des cours de de justice criminelle des Hautes-Alpes

Réallon (Hautes-Alpes, France)

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