Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rorschwihr (Haut-Rhin, France)

Source :

GeoNames :
Rorschwihr (Grand Est, Haut-Rhin) - commune
Rorschwihr (Grand Est, Haut-Rhin) - lieu habité

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Rorschwihr

Cote : 5C 1172/21

Période : 1701 - 1800

Fonds : 5C Intendance d'Alsace
Inventaire après décès: Benitte dit Dubeny, Quirin. A la requête de Joseph Benitte, à Rorschwihr (Haut-Rhin).

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Firmin Virgile TABOURIER, 25 janvier 1838 - 9 mai 1849 (étude L)
Cours franches, Bergheim, Birlinberg.

Cote : 1 H 42

Période : 1325 - 1769

Fonds : Clergé régulier
Rorschwir.

Cote : 1 H 43

Période : 1309 - 1732

Fonds : Clergé régulier
Rorschwir.

Cote : 1 H 44

Période : 1547 - 1788

Fonds : Clergé régulier
Rorschwir.

Cote : 1 H 45

Période : 1384 - 1730

Fonds : Clergé régulier
Rorschwir.

Cote : 1 H 46

Période : 1620 - 1767

Fonds : Clergé régulier
Cour franche de Hindisheim.

Cote : 1 H 57

Période : 1272 - 1665

Fonds : Clergé régulier
Archives de l’abbaye.

Cote : 1 H 71

Période : 1114 - 1782

Fonds : Clergé régulier

Rorschwihr (Haut-Rhin, France)

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