Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Villers-lès-Nancy (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Villers-lès-Nancy (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Projet.

Cote : 119 J 1819

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans topographiques, relevés, avant-projet.

Cote : 119 J 1820

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dossiers des marchés, correspondance, notes d'honoraires, plans des entreprises.

Cote : 119 J 1821

Période : 1976 - 1981

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
COSEC : correspondance, dossier Desse (gymnase UER).

Cote : 119 J 1961

Période : 1976 - 1977

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, croquis, dossiers des entreprises, tirages de plans.

Cote : 119 J 412

Période : 1977 - 1977

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans roulés.

Cote : 119 J 416

Période : 1977 - 1977

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Avant-projet définitif.

Cote : 119 J 1139

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Permis de construire.

Cote : 119 J 1140

Période : 1985 - 1985

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Documentation, plans.

Cote : 119 J 1141

Période : 1981 - 1987

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, dossiers des entreprises, permis de construire, dossier des ouvrages exécutés.

Cote : 119 J 1142

Période : 1985 - 1990

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André

Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)

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