Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rémuzat (Drôme, France ; canton)

Source :

GeoNames : Rémuzat (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Bureau de Rémuzat.

Cote : 3 Q 5378-5410, 5412-5537

Période : 1819 - 1956

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de formalités.

Cote : 3 Q 5416-5536

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de recettes des actes civils publics.

Cote : 3 Q 5416-5473

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement
11 août 1824 - 20 septembre 1827

Cote : 3 Q 5416

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement
21 septembre 1827 - 2 février 1829

Cote : 3 Q 5417

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement
30 septembre 1831 - 24 septembre 1832

Cote : 3 Q 5420

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement
3 juin 1839 - 1er mai 1840

Cote : 3 Q 5427

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement
3 décembre 1861 - 11 novembre 1863

Cote : 3 Q 5439

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement
13 décembre 1864 - 22 janvier 1866

Cote : 3 Q 5441

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement
21 février 1868 - 7 mai 1869

Cote : 3 Q 5443

Période : 1824 - 1926

Fonds : 3 Q - Enregistrement

Rémuzat (Drôme, France ; canton)

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