Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Donat-sur-L'Herbasse (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune

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1836-1873. – Taulignan, ouvrières des fabricants de soie (1836). Saint-Marcel-lès-Sauzet, ouvriers employés pour le chemin de fer aux carriè...

Cote : 10 M 105

Période : 1836 - 1873

Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
Saint-Donat-sur-l'Herbasse

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1841

Cote : 6 M 435

Période : 1841 - 1841

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1872

Cote : 6 M 436

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1886

Cote : 6 M 436

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1891

Cote : 6 M 436

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1931

Cote : 6 M 437

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Domaine de Champos.

Cote : 3122 W 93, 96, 95, 99

Période : 2001 - 2006

Fonds : 3122 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
Equipement de loisirs.

Cote : 3122 W 93

Période : 2001 - 2002

Fonds : 3122 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
Développement de la capacité d'hébergement.

Cote : 3122 W 95

Période : 2001 - 2004

Fonds : 3122 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
Modernisation du camping.

Cote : 3122 W 99

Période : 2003 - 2006

Fonds : 3122 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Bajard (Camille Prosper) : minutes (1826-1826).

Cote : 2 E 22091

Période : 1826 - 1826

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Bajard (Camille Prosper) : minutes (1828-1828).

Cote : 2 E 22093

Période : 1828 - 1828

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon (assisté de Me SABLIERE - DESHAYES) : minutes (1833-1833).

Cote : 2 E 22097

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon (assisté de Me SABLIERE - DESHAYES) : minutes (1838-1838).

Cote : 2 E 22101

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1839-1839).

Cote : 2 E 22103

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1841-1841).

Cote : 2 E 22106

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1843-1843).

Cote : 2 E 22110

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1844-1844).

Cote : 2 E 22113

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1845-1845).

Cote : 2 E 22115

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1846-1846).

Cote : 2 E 22117

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1847-1847).

Cote : 2 E 22118

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1847-1847).

Cote : 2 E 22119

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1848-1848).

Cote : 2 E 22121

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Étude de Maître Frandon : minutes (1850-1850).

Cote : 2 E 22124

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Saint-Donat-sur-L'Herbasse (Drôme, France)

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