Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orval (Cher, France)

Source :

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Orval (Centre-Val de Loire, Cher) - commune
Orval (Centre-Val de Loire, Cher) - lieu habité

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Contrat de mariage entre Nicolas Legrand, pourvoyeur de l'abbaye de Montmartre, fils de Pasquier Legrand, laboureur, demeurant à Barbery (pr...

Cote : MC/ET/X/79

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Dépôt par Gédéon Tallemant, sieur des Réaux, demeurant rue Neuve-Sainte-Anne, en exécution d'une sentence du lieutenant civil au Châtelet, r...

Cote : MC/ET/LXXVII/6

Période : 1677 - 1677

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne THOMAS, janvier 1675 - 15 avril 1687 (étude LXXVII)
Inventaire après décès de François Marie de Fougières, comte, maréchal de camp, premier maître d'hôtel du comte d'Artois, ancien sous-gouver...

Cote : MC/ET/LVIII/545

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)

Orval (Cher, France)

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