Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Laurent-sur-Saône (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Laurent-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Laurent-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

564 contenus liés

Saint-Laurent-sur-Saône

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Laurent-sur-Saône. 1983-2013

Cote : 1271 Presse 1

Période : 1983 - 2013

Fonds : Bulletins municipaux
Registre factice de pièces imprimées, constitué par Jean Bernard Riboud élu

Cote : 2 J 16

Période : 1786 - 1786

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
MONICAULT Charles-Léon, notaire à Saint-Laurent-sur-Saône

Cote : 3 E 14691, 14694-14695

Période : 1848 - 1870

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
Minutes

Cote : 3 E 14560-14607

Période : 1871 - 1882

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
15 mai-juin 1871

Cote : 3 E 14561

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
juillet-octobre 1871

Cote : 3 E 14562

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
novembre-décembre 1871

Cote : 3 E 14563

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
1er janvier-31 mars 1872

Cote : 3 E 14564

Période : 1872 - 1872

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)
1er janvier-31 mars 1873

Cote : 3 E 14568

Période : 1873 - 1873

Fonds : Versement de Maître Michel RIVON, notaire à Feillens (ancienne étude de Maître Eugène Bayle, notaire à Bâgé-le-Châtel)

Saint-Laurent-sur-Saône (Ain, France)

564 contenus liés

Liens