Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Laurent-sur-Saône (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Laurent-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Laurent-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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GUÉNEBAUT, François Joseph

Cote : V/1/432

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
RICHTER, Georges François

Période : 1881 - 1889

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Belley)
SERVIN, Charles Laurent

Période : 1889 - 1894

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Belley)
Successions Boullay, de Bouraine, Bourgeois, de Boury.

Cote : MC/DC/XII/141

Période : 1851 - 1902

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Creuzet, Jean Marie Célestin (1873-....)

Cote : LH//629/22

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Wolff, Charles Joseph François (1823-1901)

Cote : LH//2761/68

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
GUICHELET, Michel

Cote : V/1/229

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
PIC, François Marie

Cote : V/1/505

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Burtin, Louis (1786-....)

Cote : LH//396/53

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Carthellier, Jean Pierre (1811-....)

Cote : LH//438/4

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

Saint-Laurent-sur-Saône (Ain, France)

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