Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fresse (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Fresse (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Fresse (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Cote : 137 J 21

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 199

Période : 1829 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Comités médicaux de l'arrondissement de Gray, Lure et Vesoul : autorisations de constitution (1845-1846).<lb/>Fondation dentaire municipale ...

Cote : 5 M 30

Période : 1819 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Fresse, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 275

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Ratification. [vente de terres et vignes]. Bauffremont, Louis. prince de. (veuve). Fresse (Haute-Saône)

Cote : MC/ET/LXV/495

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Dossiers d’affaires d’Ernest Bedon et Louis Sorel, ingénieurs-architectes à Lure, experts près des tribunaux.- Fresse, église : installation...

Cote : 123 J 247

Période : 1938 - 1944

Fonds : 123J - Archives de la famille Mougenot, de Lure
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Cote : 106 J 41

Période : 1597 - 1662

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Exploitation de la Mine : loi du 21 avril 1810 sur les mines, usines, salines et carrières : instructions (1810-1813). Décret du 2 février 1...

Cote : 95 J 449

Fonds : 95J - Entreprise Laurent à Plancher-les-Mines
Titres de famille, Champagney : extrait de l'acte de mariage de Joseph Neuvesel [fils] avec Dorothée Dedier (1788)._ Saint-Antoine : testame...

Cote : 74 J 2

Période : 1719 - 1803

Fonds : 74J - Les Neuvesel, maîtres verriers, des Vosges aux rives du Gier (XVIIIe-XIXe siècle)
Fresse : cure<lb/> <lb/>2 plans

Cote : 109 J 485

Fonds : 109J - Archives de Roger Treille, architecte à Luxeuil (1946-1983)

Fresse (Haute-Saône, France)

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