Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-de-Roide (Doubs, France)

Source :

GeoNames : Pont-de-Roide (Bourgogne-Franche-Comté, Doubs)

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École de dessin de Pont-de-Roide (Doubs).

Cote : F/21/9406

Période : 1899 - 1903

Fonds : Archives du bureau de l'Enseignement de l'administration des Beaux-Arts.
Sentier des Trois Pierres à Pont-de-Roide, numéro d'immatriculation YA 51103 M

Cote : 1214 W 148

Période : 1945 - 1962

Fonds : Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation (1945-1962)
MESSAGIER, Jean Baptiste

Cote : V/1/427

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
VIEILLEMOT ; VUILLEMOT, Antoine Joseph

Cote : V/1/475

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
MESSAGIER, Charles Adrien

Cote : V/1/522

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
SAMSON, Jean Claude

Cote : V/1/328

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Pont-de-Roide (Doubs, France)

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